Le règlement intérieur du SCP.

 

1. ADHÉSION

1.1. Les adhérents doivent être à jour de leur cotisation.

1.2. Les adhérents devront fournir au club l’ensemble des documents suivants lors de leur demande d’adhésion :

– fiche d’inscription complétée,
– copie du certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique des activités subaquatiques datant de moins de 2 mois à la date d’adhésion établi par tout médecin (l’original doit être conservé par le plongeur) ; à l’exception des nageurs avec palmes dont le certificat a une validité de trois ans.
– copie des diplômes et qualifications éventuelles.

1.3. Tout adhérent devra souscrire au minimum une assurance complémentaire catégorie « toutes disciplines ».

1.4. Le club se réserve le droit de ne pas accorder une adhésion. (ça fait mauvais genre quand même)

1.5. La qualité d’adhérent peut être révoquée par le Comité directeur en cas de non-respect répété du règlement intérieur constaté par un ou plusieurs encadrants. Toute exclusion sera précédée d’un avertissement écrit. En cas de répétition, l’adhérent se verra alors signifier son exclusion du club par voie écrite, après avoir été entendu par une commission désignée par le président du club. L’adhérent est convoqué par courriel. Il peut se faire accompagner lors de cette audition par le conseil de son choix.

1.6. Une remise est consentie :

– pour plusieurs adhésions au sein d’un même foyer, à partir du deuxième cotisant à plein tarif,
– pour les encadrants,
– pour les membres du Comité Directeur.
Les remises ne sont pas cumulables entres elles.

1.7. Chèques Vacances

Le Subaqua Club du Poitou est affilié à l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances. Ce mode de règlement est strictement réservé au règlement de la cotisation avec licence et assurance et à la participation financière individuelle aux sorties organisées par l’association.

2. MODALITÉS D’ENTRAÎNEMENTS

2.1. Les heures et jours d’entraînements en piscine sont ceux déterminés chaque année sur proposition du club et après acceptation de la Mairie. Les séances programmées à la Fosse de Civaux et à la carrière de St Lin sont celles programmées et annoncées par le club.

2.2. La participation aux entraînements est subordonnée à l’adhésion au club.

2.3. Les entraînements sont effectués sous la direction des responsables de groupe et sous la responsabilité du (des) Directeur(s) de Plongée (cf. chapitre 8.3)

2.4. La participation à un entraînement implique la présence de l’adhérent pendant la durée totale de cet entraînement sauf accord du Directeur de Plongée, ceci afin de ne pas perturber les entraînements.

2.5. La participation à un entraînement implique l’acceptation des consignes du directeur de plongée et des responsables de groupes, ceux-ci engageant leur responsabilité pénale et civile. Les encadrants sont responsables des activités. Ils veillent, entre autre, à la sécurité des séances et des nageurs.

2.6. La participation à un entraînement implique le respect de la charte d’usage du bassin (affichée sur place).

3. REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGÉS

3.1. Accord du bureau

Tout adhérent n’engagera des fonds personnels pour les besoins de l’activité du club qu’après accord écrit du Bureau.

3.2. Justificatifs

Les fonds personnels engagés pour les besoins de l’activité (après accord du Bureau) ne seront remboursés que sur présentation des pièces justificatives (ticket de caisse, facture etc.)

3.3. Frais de déplacement

Les frais de déplacements engagés par un membre (après accord du Bureau) seront remboursés selon le barème fixé par le CIALPC (Comité Interrégional Aquitaine Limousin Poitou Charentes) et l’acceptation du Comité Directeur.

3.4. Don à l’association et remise d’impôt

Suivant les lois en vigueur lors de la rédaction de ce règlement, les membres de l’association qui ont engagé des frais non indemnisés peuvent faire don du montant financier de ces frais à l’association suivant le barème en vigueur des services fiscaux et bénéficier d’une remise d’impôt sur le revenu.

4. ANIMATIONS CLUB

4.1. Animation club

Est considérée comme « animation club », toute activité ayant fait l’objet d’un accord préalable du Bureau et d’une diffusion auprès des membres par e-mail ou par voie d’affichage au sein du club.

4.2. Sortie club

Est considérée comme « sortie club », toute activité aquatique en dehors du lieu habituel d’entraînement, celle-ci ayant été organisée, diffusée aux membres par e-mail ou par voie d’affichage, et ayant fait l’objet d’un accord préalable du Bureau. Les sorties club sont nécessairement placées sous la responsabilité d’un Directeur de Plongée (cf. chapitre 8).

5. UTILISATION DU MATÉRIEL

5.1. Entraînements

Pour les entraînements, le matériel est mis à disposition de l’adhérent, à charge pour celui-ci d’en prendre soin, de la prise au local de rangement jusqu’à son retour. La perception et la restitution est faite sous la responsabilité d’un encadrant (responsable de groupe ou équipe matériel).

5.2. Animations et sorties club

Pour les animations et sorties club, le matériel est mis nominativement à la disposition de l’adhérent aux jours et heure définis par le directeur de plongée. Son retour sera effectué dans les mêmes conditions. L’adhérent a l’obligation de le rendre rincé à l’eau douce, en bon état et de signaler les éventuelles anomalies. Le transport du matériel doit se faire dans des sacs adaptés. Priorité étant donnée aux plongeurs les plus débutants, le club ne garantit pas le prêt de matériel aux plongeurs préparant le niveau 3 et au-delà.

5.3. Emprunt « personnel »

En dehors des animations et sorties club, le prêt de matériel sera subordonné à l’adhésion au club et à la  capacité de l’emprunteur de juger l’état du matériel (Niveau 3 minimum). La validité du prêt sera effective lorsque l’emprunteur aura rempli et signé la fiche de sortie matériel disponible au local. Celle-ci devra être contresignée par le responsable du matériel ou son représentant. Aucune plongée souterraine ne peut donner lieu à un prêt de matériel sauf pour les plongées organisées par les membres de la commission « plongée souterraine » de la FFESSM Vienne ou d’une autre structure fédérale affiliée à la commission nationale de la plongée souterraine. Le transport du matériel doit se faire dans des sacs adaptés.

5.4. Prêt à une autre association

Le prêt de matériel à une autre association et ses modalités seront examinés au cas par cas par le Comité Directeur.

5.5. Mise à disposition, retour et maintenance

Le prêt, le retour et la maintenance de matériel ne peuvent être effectués que par les personnes figurant sur la liste arrêtée par le Comité Directeur. Aucun démontage et remontage du matériel ne doit être fait, même pour le nettoyage.

6. ÉLECTION DU COMITÉ DIRECTEUR

6.1. Composition du Comité Directeur

Les membres du Comité Directeur sont à élire au sein des différentes commissions qui sont les suivantes :

A) Commission Administrative
B) Commission Matériel
C) Commission Technique

Les candidats devront postuler au moins 15 jours avant l’Assemblée Générale auprès du Président de l’association, pour l’un des postes définis ci-après :

A) La Commission Administrative comprend les postes suivants :

1 Président
2 Vice-présidents
1 Trésorier
1 Trésorier adjoint
1 Secrétaire responsable des subventions
1 Secrétaire adjoint responsable des adhésions : cette personne coordonne une équipe qui a la charge d’établir les dossiers d’inscriptions et assure l’informatisation des dossiers.
1 Webmaster, responsable du Subaqua Infos
1 Coordinateur informatique
1 Responsable animations

B) La Commission Matériel comprend les postes suivants :

1 Coordinateur Matériel : il coordonne une équipe définie. Son rôle est de :

– surveiller l’état du matériel du club, gérer les réparations autorisées par la réglementation et  confier les autres réparations à un professionnel,
– effectuer régulièrement un inventaire de l’ensemble du matériel. Il propose lors de l’établissement du budget prévisionnel des devis pour le remplacement des matériels dégradés,
– coordonner la révision annuelle des blocs de plongée et faire effectuer l’épreuve des blocs en temps utile,
– tenir à jour les différents documents relatifs à ces matériels.

1 Responsable NITROX

1 Coordinateur local

C) La Commission Technique comprend les postes suivants :

1 Responsable Technique (E3 minimum). Il est le garant du respect des règles fédérales notamment en matière de sécurité. Il est le coordinateur pédagogique de l’ensemble des formations et il est le conseiller référent pour les sorties en milieu naturel. Il a un devoir d’alerte en cas de non-respect des règles de sécurité et fédérales.

1 Coordinateur des sorties : il coordonne l’organisation des sorties et gère le retour des informations.

1 Coordinateur apnée

1 Coordinateur nage avec palmes (NAP)

1 Coordinateur enfants

6.2. Le Bureau

Par déontologie et afin de permettre une large pluralité d’idées et de pratiques, il est souhaitable que les différents postes du bureau du Comité Directeur ne soient pas occupés par des membres d’une même famille (conjoints, ascendants ou descendants directs) ou vivant à la même adresse.

6.3. La cooptation

Le Comité Directeur a la possibilité de coopter 2 membres de l’association afin de pourvoir des postes vacants nécessaires au bon fonctionnement de l’association. Toutefois le Comité Directeur ne peut excéder le nombre de 18 membres. Les membres cooptés ont les mêmes droits que les membres élus. Cependant, les membres cooptés siègent au Comité Directeur que jusqu’à la date de la prochaine Assemblée Générale.

7. SORTIES

7.1. Acompte

Au moment de sa pré-inscription à une sortie, tout adhérent doit remettre à l’organisateur de la sortie un chèque d’acompte. Le montant de ce chèque devra correspondre au montant de l’hébergement et des frais engagés qui n’incombent pas au club mais qui resteront dus par engagement de l’organisateur de la sortie auprès des différents intervenants. En cas de désistement à la sortie, les frais facturés par les différentes structures auprès desquelles le club s’est engagé seront déduits du remboursement à l’adhérent, s’il a lieu.

7.2. Frais facturés

Pour les sorties organisées par le club, l’hébergement, le transport, la nourriture, les plongées en cas de forfait et autres dépenses sont exclusivement à la charge des participants. Le fait de s’inscrire à une sortie et de confirmer sa participation par le versement de l’acompte obligatoire engage la personne à assumer tous les frais facturés par les structures au club. Chaque année et sur décision du Comité Directeur lors de l’établissement du budget prévisionnel, une participation financière du club concernant les frais d’encadrement, les plongées en autonomie ou les déplacements pour certaines activités, peut être décidée.

7.3. Accompagnant

Tout accompagnant non-plongeur doit s’acquitter d’une adhésion spécifique pour toute participation à une sortie validée par le Comité Directeur. Cette adhésion est valable pour l’année d’exercice.

7.4. Location du moyen de transport dans le cadre des sorties validées par le Comité Directeur :

– la responsabilité de la conduite appartient au(x) conducteur(s) selon les lois en vigueur,
– la caution de la location du véhicule est répartie sur chaque passager. Il sera demandé un chèque de caution individuel.

8. RESPONSABILITÉS

8.1. Responsabilité du club envers les adhérents

Elle se limite pour les entraînements piscines et fosse de Civaux, aux horaires stricts définis au chapitre 2, ainsi qu’aux sorties en milieu naturel organisées par le club, pendant le temps de l’activité encadrée.

8.2. Adhérents mineurs

Les parents ou responsables légaux des adhérents mineurs doivent déposer et reprendre ces derniers auprès des encadrants et assurer leur prise en charge en dehors de ces horaires.

8.3. Directeur de Plongée

Les Directeurs de Plongée sont désignés, pour les entraînements et les sorties en milieu naturel, par le Président ou le Responsable Technique.

8.4. Non-respect du règlement

Le non-respect du présent règlement (et particulièrement les § 2.5 et 5.5) peut entraîner l’exclusion de l’adhérent sur décision du Comité Directeur.

8.5. Sécurité

La sécurité de tous et la surveillance entre les adhérents lors des entraînements, implique l’interdiction d’utiliser tout dispositif altérant la perception sensorielle des nageurs (walkmans, lecteurs MP3, tous autres lecteurs audio, masques ou lunettes inadaptés à la plongée ou la nage en piscine) lors des séances d’entraînement subaquatique, en piscine ou en milieu naturel, du SCP, y compris le dimanche matin. Le responsable de groupe et le directeur de plongée ont toute autorité pour interdire la participation d’un membre à une activité subaquatique s’ils estiment la sécurité non-assurée.

9. RÈGLEMENTATION APNÉE

9.1. Syncope

Toute personne ayant fait l’objet d’une perte de contrôle moteur (samba, syncope) doit en informer l’encadrant. Elle sera exclue de l’activité « apnée » tant qu’elle n’aura pas fourni un certificat médical établi par un médecin fédéral l’autorisant à pratiquer de nouveau l’apnée. Ce médecin devra préciser dans son certificat qu’il a été informé de l’incident survenu. Une seconde perte de contrôle moteur entraînera l’interdiction de la pratique de l’apnée durant  l’année en cours.

9.2. Surveillance

Aucun apnéiste ne doit pratiquer l’apnée sans la surveillance d’un initiateur « apnée » ou d’un encadrant E1 minimum et dans les conditions précisées par ses encadrants.

10. RÈGLEMENTATION NAGE AVEC PALMES (NAP)

La pratique de la nage avec palmes se réfère à une charte remise à chaque adhérent NAP et validée par le Comité Directeur.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE  DU …