Le règlement intérieur du SCP

1. ADHÉSION
1.1. Validité
Les adhérents doivent être à jour de leur cotisation.
1.2. Documents à fournir
Les adhérents devront fournir au club l’ensemble des documents suivants lors de leur demande d’adhésion :
– Fiche d’inscription complétée.
– Copie du Certificat médical d’Absence de Contre-Indication (CACI) à la pratique des activités subaquatiques conforme au Code du Sport et à la réglementation fédérale ainsi qu’à la qualité des pratiquants.
– Copie des diplômes et qualifications éventuelles.
1.3. Assurance
Tout adhérent devra souscrire au minimum une assurance complémentaire catégorie « toutes disciplines ».
1.4. Réserve
Le club se réserve le droit de ne pas accorder une adhésion.
1.5. Commission de discipline
Une commission de discipline composée de 5 membres, élus par le Comité Directeur sur candidature au scrutin à la majorité relative, pourra ponctuellement être réunie. La composition de la commission doit comprendre un minimum de deux femmes et de deux hommes, dont deux membres du CODIR. Elle peut étudier les cas de non-respect du règlement intérieur et proposer au Comité Directeur les sanctions suivantes :
– avertissement ;
– blâme ;
– exclusion temporaire d’un mois maximum ;
– l’exclusion pour l’année ;
– l’exclusion définitive avec impossibilité de se réinscrire au club.
L’adhérent est convoqué auprès de cette commission par courrier recommandé avec accusé de réception. Il peut se faire accompagner lors de cette audition par une personne de son choix membre du club.
La commission délibère dans un délai de 15 jours maximum après audition de l’adhérent. Son avis consultatif est soumis par écrit au Président du club et au Comité Directeur qui décident de la sanction à appliquer.
1.6. Révocation de la qualité d’adhérent
La qualité d’adhérent peut être révoquée par le Comité Directeur en cas de non-respect répété du règlement intérieur constaté par un ou plusieurs encadrants. L’adhérent se verra alors signifier son exclusion du club par voie écrite, après avoir été entendu par une commission de discipline. Toute exclusion sera précédée d’un avertissement écrit.
1.7. Remise
Une remise est consentie :
– Pour plusieurs adhésions au sein d’un même foyer, à partir du deuxième cotisant à plein tarif,
– Pour les encadrants,
– Pour les membres du Comité Directeur.
Les remises ne sont pas cumulables entres elles.
1.8. Chèques Vacances
Le Subaqua Club du Poitou est affilié à l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances. Ce mode de règlement est strictement réservé au règlement de la cotisation avec licence et assurance et à la participation financière individuelle aux sorties organisées par l’association.

2. MODALITÉS DES ENTRAÎNEMENTS
2.1. Créneaux piscine
Les heures et jours d’entraînements en piscine sont ceux déterminés chaque année sur proposition du club et après acceptation de la Mairie.
2.2. Séances fosse de Civaux et carrière Saint Lin
Les séances à la Fosse de Civaux et à la carrière de St Lin sont celles programmées et annoncées par le club.
2.3. Condition d’accès
La participation aux entraînements est subordonnée à l’adhésion au club.
2.4. Encadrement
Les entraînements sont effectués sous la direction des responsables de groupe et sous la responsabilité du (des) Directeur(s) de Plongée (cf. paragraphe 8.3)
2.5. Présence
La participation à un entraînement implique la présence de l’adhérent pendant la durée totale de cet entraînement, sauf accord du Directeur de Plongée, ceci afin de ne pas perturber les entraînements.
2.6. Consignes et responsabilités
La participation à un entraînement implique l’acceptation des consignes du Directeur de Plongée et des responsables de groupes, ceux-ci engageant leur responsabilité pénale et civile. Les encadrants sont responsables des activités. Ils veillent, entre autres, à la sécurité des séances et des nageurs.
2.7. Charte d’usage des lieux d’entraînements
La participation à un entraînement implique le respect de la charte d’usage des locaux affichée sur place, des règlements internes et des consignes, que l’entraînement ait lieu dans les bassins, dans la carrière de Saint-Lin (79), à la fosse de Civaux ou au lac de Saint Cyr.

3. REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGÉS
3.1. Accord du bureau
Tout adhérent n’engagera des fonds personnels pour les besoins de l’activité du club qu’après accord écrit du Bureau (tel que défini à l’article 6 des statuts du Subaqua Club du Poitou) dans le cas d’un remboursement ou d’une défiscalisation.
3.2. Justificatifs
Les fonds personnels engagés pour les besoins de l’activité (après accord du Bureau) ne seront remboursés que sur présentation des pièces justificatives (facture).
3.3. Frais de déplacement
Les frais de déplacements engagés par un membre (après accord du Bureau) seront remboursés selon le barème fixé par le Comité Régional et l’acceptation du Comité Directeur.
3.4. Don à l’association et défiscalisation
Suivant les lois en vigueur lors de la rédaction de ce règlement, les membres de l’association qui ont engagé des frais non indemnisés peuvent faire don du montant financier de ces frais à l’association suivant le barème en vigueur des services fiscaux et bénéficier d’une défiscalisation.

4. ANIMATIONS CLUB
4.1. Animation club
Est considérée comme « animation club » toute activité ayant fait l’objet d’un accord préalable du Comité directeur et d’une diffusion auprès des membres par e-mail ou par voie d’affichage au sein du club.
4.2. Sortie club
Est considérée comme « sortie club » toute activité aquatique en dehors du lieu habituel d’entraînement, celle-ci ayant été organisée, diffusée aux membres par e-mail ou par voie d’affichage et ayant fait l’objet d’un accord préalable du Bureau. Les sorties club sont placées sous la responsabilité du Président du club et d’un Directeur de Plongée (cf. chapitre 8).

5. UTILISATION DU MATÉRIEL
5.1. Entraînements
Pour les entraînements, le matériel est mis à disposition de l’adhérent, à charge pour celui-ci d’en prendre soin, de la prise au local de rangement jusqu’à son retour. La perception et la restitution est faite sous la responsabilité d’un encadrant (responsable de groupe ou équipe matériel) selon les consignes du Responsable Matériel.
5.2. Animations et sorties club
Pour les animations et sorties club, le matériel est mis nominativement à la disposition de l’adhérent aux jours et heures définis par le Directeur de Plongée. Son retour sera effectué dans les mêmes conditions. L’adhérent a l’obligation de le rendre rincé à l’eau douce, en bon état et de signaler les éventuelles anomalies. Le transport du matériel doit se faire dans des sacs adaptés. Le transport des blocs doit se faire avec les inserts en place sur la robinetterie. Priorité est donnée aux plongeurs les plus débutants ; le club ne garantit pas le prêt de matériel aux plongeurs préparant le niveau 3 et au-delà.
5.3. Emprunt « personnel »
En dehors des animations et sorties club, le prêt de matériel sera subordonné à l’adhésion au club et à la capacité de l’emprunteur de juger de l’état du matériel (Niveau 3 minimum). La validité du prêt sera effective lorsque l’emprunteur aura rempli et signé la fiche de sortie matériel disponible au local. Celle-ci devra être contresignée par le Responsable Matériel ou son représentant. Aucune plongée souterraine ne peut donner lieu à un prêt de matériel sauf pour les plongées organisées par les membres de la commission « plongée souterraine » de la FFESSM Vienne ou d’une autre structure fédérale affiliée à la commission nationale de la plongée souterraine. Le transport du matériel doit se faire dans des sacs adaptés. Le transport des blocs doit se faire avec les inserts en place sur la robinetterie.
5.4. Prêt à une autre association
Le prêt de matériel à une autre association et ses modalités seront examinés au cas par cas par le Comité Directeur.
5.5. Mise à disposition, retour et maintenance
Le prêt, le retour et la maintenance de matériel ne peuvent être effectués que par les personnes figurant sur la liste arrêtée par le Comité Directeur. Aucun démontage et remontage du matériel ne doit être fait, même pour le nettoyage.

6. ÉLECTION DU COMITÉ DIRECTEUR
6.1. Composition du Comité Directeur
Les membres du Comité Directeur sont élus par l’Assemblée Générale.
Les candidats devront postuler au moins 15 jours avant l’Assemblée Générale auprès du Président de l’association, pour l’un des postes définis ci-après.
Le Comité Directeur comprend un maximum de dix-huit membres, chacun occupant un seul des postes suivants répartis au sein du bureau et des commissions :
Les Commissions :
a) Le bureau :
1 Président
1 Vice-président
1 Trésorier
1 Trésorier adjoint
1 Secrétaire responsable des subventions
1 Secrétaire adjoint responsable des adhésions : cette personne coordonne une équipe qui a la charge d’établir les dossiers d’inscriptions et assure l’informatisation des dossiers.
b) Divers postes dont au moins trois membres occupent les fonctions suivantes :
1 Webmaster, responsable du Subaqua Infos
1 Coordinateur Informatique
1 Responsable Animations
c) La Commission Matériel comprend les postes suivants :
1 Responsable Matériel : il coordonne une équipe définie. Son rôle est de :
– Surveiller l’état du matériel du club, gérer les réparations autorisées par la réglementation et confier les autres réparations à un professionnel,
– Effectuer régulièrement un inventaire de l’ensemble du matériel. Il propose lors de l’établissement du budget prévisionnel des devis pour le remplacement des matériels dégradés,
– Coordonner la révision annuelle des blocs de plongée et faire effectuer la requalification des blocs en temps utile,
– Tenir à jour les différents documents relatifs à ces matériels.
1 Responsable NITROX
1 Responsable Local
d) La Commission Technique Subaquatique comprend les postes suivants :
1 Responsable Technique (E3 minimum). Il est le garant du respect des règles fédérales notamment en matière de sécurité. Il est le coordinateur pédagogique de l’ensemble des formations et il est le conseiller référent pour les sorties en milieu naturel. Il a un devoir d’alerte en cas de non-respect des règles de sécurité et fédérales.
1 Coordinateur Sorties : il coordonne l’organisation des sorties et gère le retour des informations.
1 Référent Apnée
1 Référent Nage avec Palmes
1 Réfèrent de la section Jeunes
1 Référent PSP
6.2. Déontologie
Par déontologie et afin de permettre une large pluralité d’idées et de pratiques, il est souhaitable que les différents postes du Comité Directeur ne soient pas occupés par des membres d’une même famille (conjoints, ascendants ou descendants directs) ou vivant à la même adresse.
6.3. La cooptation
Le Comité Directeur a la possibilité de coopter 2 membres de l’association afin de pourvoir des postes vacants nécessaires au bon fonctionnement de l’association. Toutefois le Comité Directeur ne peut excéder le nombre de 18 membres. Les membres cooptés ont les mêmes droits que les membres élus. Cependant, les membres cooptés ne siègent au Comité Directeur que jusqu’à la date de la prochaine Assemblée Générale.

7. SORTIES
7.1. Acompte
Au moment de sa pré-inscription à une sortie, tout adhérent doit remettre à l’organisateur de la sortie un chèque d’acompte. Le montant de ce chèque devra correspondre au montant de l’hébergement et des frais engagés qui n’incombent pas au club mais qui resteront dus par engagement de l’organisateur de la sortie auprès des différents intervenants. En cas de désistement à la sortie, les frais facturés par les différentes structures auprès desquelles le club s’est engagé seront déduits du remboursement à l’adhérent, s’il a lieu.
7.2. Frais facturés
Pour les sorties organisées par le club, l’hébergement, le transport, la nourriture, les plongées en cas de forfait et autres dépenses sont exclusivement à la charge des participants. Le fait de s’inscrire à une sortie et de confirmer sa participation par le versement de l’acompte obligatoire engage la personne à assumer tous les frais facturés par les structures au club. Chaque année et sur décision du Comité Directeur lors de l’établissement du budget prévisionnel, une participation financière du club concernant les frais d’encadrement, les plongées en autonomie ou les déplacements pour certaines activités, peut être décidée.
7.3. Accompagnant
Toute personne majeure extérieure au club accompagnant un adhérent à une sortie validée par le Comité Directeur doit s’acquitter d’une adhésion spécifique. Cette adhésion est valable pour l’année d’exercice.
7.4. Location de moyen de transport
Location du moyen de transport dans le cadre des sorties validées par le Comité Directeur :
– La responsabilité de la conduite appartient au(x) conducteur(s) selon les lois en vigueur.
– La caution de la location du véhicule est répartie sur chaque passager. Il sera demandé un chèque de caution individuel.

8. RESPONSABILITÉS
8.1. Responsabilité du club envers les adhérents
Elle se limite, pour les entraînements piscines et fosse de Civaux, aux horaires stricts définis au chapitre 2, ainsi qu’aux sorties en milieu naturel organisées par le club, pendant le temps de l’activité encadrée.
8.2. Adhérents mineurs
Les parents ou responsables légaux des adhérents mineurs doivent déposer et reprendre ces derniers auprès des encadrants et assurer leur prise en charge en dehors de ces horaires.
8.3. Directeur de Plongée
Les Directeurs de Plongée sont désignés, pour les entraînements et les sorties en milieu naturel, par le Président.
8.4. Sécurité
La sécurité de tous et la surveillance entre les adhérents lors des entraînements implique l’interdiction d’utiliser tout dispositif altérant la perception sensorielle des nageurs (walkmans, lecteurs MP3, tous autres lecteurs audio, masques ou lunettes inadaptés à la plongée ou la nage en piscine) lors des séances d’entraînement subaquatique, en piscine ou en milieu naturel du SCP, y compris le dimanche matin. Le responsable de groupe et le directeur de plongée ont toute autorité pour interdire la participation d’un membre à une activité subaquatique s’ils estiment la sécurité non-assurée.
8.5. Non-respect du règlement
Le non-respect du présent règlement peut entraîner l’exclusion de l’adhérent sur décision du Président et du Comité Directeur.

9. RÈGLEMENTATION PLONGÉE
9.1. Accident de plongée
Toute personne ayant fait l’objet d’un accident de plongée doit en informer l’encadrant. Elle sera exclue de l’activité « plongée » tant qu’elle n’aura pas fourni un certificat médical établi par un médecin fédéral l’autorisant à pratiquer de nouveau la plongée subaquatique. Ce médecin devra préciser dans son certificat qu’il a été informé de l’incident survenu.

10. RÈGLEMENTATION APNÉE
10.1. Syncope
Toute personne ayant fait l’objet d’une perte de contrôle moteur (samba, syncope) doit en informer l’encadrant. Elle sera exclue de l’activité « apnée » tant qu’elle n’aura pas fourni un certificat médical établi par un médecin fédéral l’autorisant à pratiquer de nouveau l’apnée. Ce médecin devra préciser
dans son certificat qu’il a été informé de l’incident survenu. Une seconde perte de contrôle moteur entraînera l’interdiction de la pratique de l’apnée durant l’année en cours.
10.2. Surveillance
Aucun apnéiste ne doit pratiquer l’apnée sans la surveillance d’un initiateur « apnée » ou d’un encadrant E1 minimum et dans les conditions précisées par ses encadrants.

11. RÈGLEMENTATION NAGE AVEC PALMES (NAP)
La pratique de la nage avec palmes se réfère à une charte remise à chaque adhérent NAP et validée par le Comité Directeur.

Règlement intérieur AG du 18 décembre 2019.